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Mentions Legales

EDITEUR

 

Ce site est édité par la société BL ATELIER

SIRET : 803 703 495 00025

Statut juridique : SARL

Capital social : 10 200,00 €
N° TVA Intra : FR24803703495

Adresse postale : 17 RUE CAULAINCOURT, 37100 TOURS
Téléphone : 02 47 35 69 23

https://www.atelier-bl.fr/ est l’adresse Internet officielle du site de la société BL ATELIER

Directeur de la publication : Cécile Brégeard

 

 

HÉBERGEMENT

 

OVH

Statut juridique : SAS

Capital social : 15 000 000,00 €

SIRET : 424 761 419 00045
Adresse postale : 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX

 

 

STRATÉGIE DIGITALE ET CRÉATION DU SITE INTERNET

 

Smash Digital

SIRET : 891 002 115 00014
www.smash-digital.fr 

contact@smash-digital.fr 

 

 

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

 

BL ATELIER

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

 

Toute personne qui accède au site de la société BL ATELIER (https://www.atelier-bl.fr/) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société BL ATELIER n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société BL ATELIER qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

PROPRIÉTÉ

 

La présentation et le contenu du site https://www.atelier-bl.fr/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société BL ATELIER ou de tiers ayant autorisé la société BL ATELIER à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société BL ATELIER, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES – RGPD

 

La société BL ATELIER vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données, destinées à la société BL ATELIER, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société BL ATELIER peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site https://www.atelier-bl.fr/ a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

 

BL ATELIER

17 RUE CAULAINCOURT

37100 TOURS

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